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Contrat Maladie OPALE

OPTION 2 : GARANTIE HOSPITALISATION

TABLEAU DES GARANTIES
GARANTIES POUR LES FRAIS ENGAGES EN EUROPE, LES DOM-TOM ET MADAGASCAR

Base de remboursement : le tarif de convention de la Sécurité Sociale Française
(sauf indication contraire)

PRESTATION	NIVEAU DE REMBOURSEMENT
SOINS COURANTS LIES A UNE HOSPITALISATION PRISE EN CHARGE :
Honoraires médicaux, auxiliaires médicaux, actes de spécialité, analyses, radiologie, actes médicaux courants liés à une hospitalsalion	100% des frais réels
HOSPITALISATION :
Hospitaliation médicale et chirurgicale, honoraires, frais de séjour	100% des frais réels
Chambre particulière *	100% des frais réels
Forfait hospitalier	100% des frais réels
Frais d'accompagnemet enfant hospitalisé de moins de 15 ans	100% des frais réels jusqu'à 45 jours maximum
PHARMACIE :
Pharmacie liée à une hospitalisation prise en charge	100% des frais réels
TRANSPORT :
Transport lié à une hospitalisation prise en charge	100% des frais réels
MATERNITÉ (mère assurée) :
Hospitalisation	100% des frais réels
Naissance ou adoption	Indemnités forfaitaires : EUR 274.41
Naisance gémellaire ou multiple	Indemnités forfaitaires : EUR 533.57

* Toutes les accommodations personnelles sont exclues (téléphone, eau, télévision etc.)

La tolalité des actes inscrits à la nomenclature des actes professionnels de la Sécurité Sociale Française donnent lieu à un remboursement du présent Contrat, sauf exclusions indiquées dans l'Article 5 de l'extrait des conditions générales.
L'ensemble des remboursements effectués à l'Adhérent par les éventuels régimes d'assurance maladie dont il peut bénéficier ne peut pas dépasser le montant des dépenses qu'il a réellement exposées.

GARANTIE EXONERATION DU PAIEMENT DES COTISATIONS

En cas d'incapacitée temporaire totale de travail ou d'invaldté supérieur à 66% de l'Adhérent, les garanties du contrat maladie sont maintenues sans paiement des cotisations, qui seront prises en charge par l'Assureur.
L'exonération du paiement des cotisations commence au 61^ème jour d'arrêt de travail suite à une maladie ou un accident ; il en est de même en cas d'invalidité supérieure à 66%. L'arrêt total d'activité concerne uniquement l'Adhérent principal mais l'exonération des cotisations porte sur l'ensemble de la cotisation familiale.
En cas d'arrêt total d'activité ou d'invalidité supérieur à 66% de l'Adhérent principal, celui-ci devra fournir tous les justificatifs et certificats médicaux d'arrêt de travail obtenus dès le départ, et ce dans les quinze (15) jours qui suivent le 60^ème jour d'arrêt de travail. Dès lors, les prélèvements de cotisations cesseront. Cette exonération prend fin dès que cesse l'état d'incapacité totale de travail ou dès que le taux d'invalidité devient inférieur à 66% ou, à défaut de prolongations d'arrêt de travail, quarante (40) jours après l'envoi d'une lettre recommandée par le Gestionnaire.
La garantie "Exonération du paiement des cotisations" cesse à l'âge de la retraite et au plus tard le premier jour du trimestre civil qui suit le 65^ème anniversaire de l'Adhérent principal.

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