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Questionnaire DO immeuble

Étude faite pour une prétarification d'une assurance construction dommages ouvrage immeubles.
Si le questionnaire est incomplet, votre demande ne pourra pas être traitée !!

Avant de valider, merci de vérifier que tous les champs repérés par l'* soient bien remplis.

Civilité du proposant :

Monsieur : Madame :
* Nom ou raison sociale du proposant :
Nom :
Prénom :
* Adresse du proposant :
* Ville (proposant) :
* Code postal (proposant) :
* Adresse de la construction :
* Ville (construction) :
* Code postal (construction) :
* Tel. :
* E-mail :

Le proposant agit en qualité de :

Vendeur après achèvement Maître d'ouvrage délégué Promoteur immobilier Propre usage Usage locatif
N° de permis de construire :
Délivré le :	/ /
Date de la DOC ou DROC :	/ /
Date de début des travaux :	/ /
Date prévissionnel de fin des travaux :	/ /
La construction est destinée à :	La vente La location Exploitation directe Autre

Travaux :

Type de travaux :	Construction neuve Réhabilitation Rénovation
	Extensions d'existants	Surélévation Extension Horizontale avec contiguïté Extension Horizontale sans contiguïté
	Réparation suite à un sinistre Autres :

Description

Identification des Bâtiments	Surface au sol	SHOB	SHON
Bâtiment 1	m²	m²	m²
Bâtiment 2	m²	m²	m²
Bâtiment 3	m²	m²	m²

Montant des travaux incluant les VRD (TTC) :	€
Montant des honoraires techniques (TTC) :	€
Montant des matériaux fournis par le maître d'ouvrage (TTC) :	€
* Montant total prévisionnel (TTC) :	€
* Montant des existants : = valeur du coût de la construction (mettre 0 € si construction neuve)	€

Intervenants :

Le maître d'ouvrage a-t-il passé les marchés :	Par corps d'état séparés ? Avec un contractant général ? Avec un CMI ? Avec un entrepreneur général ? Avec un groupement d'entreprises ?
Architecte Mission Complète :	Oui Non
Architecte Mission Partielle :	Oui - Si oui remplir cette case :* (Pour remplir cette case, consultez la liste des missions ci-dessous) Non
Maître d’Œuvre :	Oui - Si oui remplir cette case :* (Pour remplir cette case, consultez la liste des missions ci-dessous) Non
Bureau d’études :	Oui - Si oui remplir cette case :* (Pour remplir cette case, consultez la liste des missions ci-dessous) Non
Contrôle Technique :	Oui - Type :* Non
Étude de Sol :	Oui - Type :* Non

Garanties :

Garantie DO :	Oui Non
Garantie DO + CNR :	Oui Non
Garantie TRC :	Oui Non
Garantie RC du Maître d’ouvrage :	Oui Non
Commentaires :
Intermédiaire :

Je déclare avoir moi même saisi les réponses ci-dessus, ou autorisé expressement et sans contrainte, la personne ayant effectué cette saisie : * Oui.

Avant de valider, merci de vérifier que tous les champs repérés par l'* soient bien remplis.

Listing des missions

Les Etudes de Sol

Listing des missions relatives au sol

G0 – Exécution de sondages, essai et mesures géotechniques
G1 – Etude de faisabilité géotechnique
G2 – Etude de projet géotechnique
G3 – Etude géotechnique d’exécution
G4 – Suivi géotechnique d’exécution
G5 – Diagnostic de pollution
G11 – Etude préliminaire de faisabilité géotechnique
G12 – Etude de faisabilité des ouvrages géotechniques
G51 – Avant, pendant ou après construction d’un ouvrage sans sinistre
G52 – Sur un ouvrage avec sinistres

Les Maîtrises d’œuvre

Listing des missions réalisables

M1 – Permis de construire
M2 – plans
M3 – Conception Partielle
M5 – Direction Totale des Travaux
M6 – Direction Partielle des Travaux
M7 – Surveillance Totale des Travaux
M8 – Surveillance Partielle des Travaux
M10 – Ordonnancement Pilotage Coordination

Les Contrôleurs Techniques

Listing des missions de contrôle et d’étude

L - Mission relative à la solidité des ouvrages et des éléments d’équipements indissociables.
LP - Mission relative à la solidité des ouvrages et des éléments d’équipements dissociables et indissociables.
S* - Mission relative à la sécurité des personnes dans les constructions.
TH - Mission relative à l’isolation thermique des ouvrages.
PH* - Mission relative à l’isolation acoustique des constructions.
H* - Mission relative à l’accessibilité des constructions aux personnes handicapées.
PS - Mission relative à la protection parasismique.
P1 - Mission relative à la solidité des éléments d’équipements non indissociablement liés.
F - Mission relative au fonctionnement des installations.
BRD - Mission relative au transport des brancards dans les constructions.
LE - Mission relative à la solidité des existants.
AV - Mission relative à la stabilité des avoisinants.
GTB - Mission relative à la gestion technique du bâtiment.
ENV - Mission relative à l’environnement.
HYS* - Mission relative à l’hygiène et à la santé dans les bâtiments.
CO - Mission relative à la coordination des missions de contrôle.
PV - Recollement des procès-verbaux d’essais installations.
DEM - Mission relative à la solidité des ouvrages avoisinants en cas de démolition d’ouvrage existants.
ETB - Etude béton.

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